Comment chercher
- Partez du produit et de sa matière : « chaussures cuir », « t-shirts coton », « meubles bois »
- La nomenclature emploie des termes génériques : « chaussures » plutôt que « baskets », « machines automatiques de traitement de l'information » pour un ordinateur ; les mots courants les plus fréquents sont traduits automatiquement
- Ajoutez un mot pour affiner, retirez-en un si rien ne sort
- Tapez des chiffres pour parcourir la nomenclature : « 6403 » affiche toutes les sous-positions de la position 6403
- Chaque résultat montre son chemin, de la position à la sous-position, pour vérifier qu'il correspond bien à votre produit
Ce que l'outil ne fait pas
Il cherche des mots dans les libellés ; il ne classe pas la marchandise. Le classement tarifaire suit les règles générales interprétatives, les notes de section et de chapitre et les notes explicatives, que l'outil n'applique pas : deux produits proches peuvent relever de positions différentes selon leur matière constitutive, leur fonction ou leur présentation.
En cas de doute, demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant (RTC) : il engage les administrations douanières de toute l'Union pendant trois ans.
Du code trouvé à la déclaration
Le code à 8 chiffres de la nomenclature combinée suffit pour l'exportation et les statistiques. L'importation demande en général le code TARIC à 10 chiffres, qui ajoute les mesures de l'Union : droits, suspensions, antidumping. Ouvrez le détail d'un code pour le vérifier et rejoindre TARIC, puis contrôlez votre dossier complet avec le validateur.
Une nomenclature qui change chaque année
La nomenclature combinée est republiée chaque année au Journal officiel et s'applique au 1er janvier. Des codes disparaissent, d'autres sont créés : un code valable l'an dernier peut ne plus exister. L'outil utilise la version 2026, publiée dans les 24 langues officielles par l'Office des publications de l'Union européenne.
Questions fréquentes
Quelle différence entre code SH, code NC et code TARIC ?
Le code SH (système harmonisé) compte 6 chiffres et est commun à plus de 200 pays. L'Union y ajoute 2 chiffres pour former le code de la nomenclature combinée (NC, 8 chiffres), puis 2 autres pour le code TARIC (10 chiffres), qui porte les mesures tarifaires de l'Union.
Pourquoi ma recherche ne donne rien ?
La nomenclature emploie des termes techniques et génériques. Essayez un mot plus général ou la matière principale du produit, retirez marques et noms commerciaux, ou tapez les deux premiers chiffres d'un chapitre pour le parcourir.
Le code trouvé m'engage-t-il ?
C'est le déclarant qui choisit le code et en répond devant la douane. La recherche aide à repérer les codes possibles ; pour une certitude juridique, demandez un renseignement tarifaire contraignant (RTC).
Mes recherches sont-elles enregistrées ?
Non. La nomenclature est téléchargée une fois dans votre navigateur et la recherche s'y fait : les mots saisis ne sont pas envoyés.
Votre dossier est-il prêt ?
Vérifiez-le gratuitement en quelques minutes, avant de préparer votre déclaration.